Legal notice
(Conformes à la législation française – Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Zid Performance SASU
Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital social à définir
Siège social : 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France
SIREN : En cours d’attribution
Directeur de la publication : Ismaël Bouzid-Souihli, en qualité de Président.
Adresse e-mail : pantheonfrancetkd@gmail.com
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor
Ottawa, Ontario K2P 1L4 – Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Site web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, ainsi que leur mise en forme, est la propriété exclusive de Zid Performance SASU, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Zid Performance SASU.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Responsabilité
Zid Performance SASU s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou d’une indisponibilité temporaire.
Le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites ou sources externes.
Zid Performance SASU décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes, ainsi qu’aux dommages pouvant résulter de leur consultation.
6. Données personnelles
La gestion des données personnelles collectées sur ce site est régie par la Politique de Confidentialité distincte, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Cette politique est accessible depuis le pied de page du site.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.